SARL API PRODUCTIONS JEAN-LUC PRONIER ALFONSI PHILIPPE
Numéro de dépôt :
95568847
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005
Présentation de la marque AVEC OU SANS GLACE
Déposée le 24 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) API PRODUCTIONS, JEAN-LUC PRONIER, ALFONSI PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVEC OU SANS GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) API PRODUCTIONS domicilié(e) 159 Av de Malakoff 75116 PARIS - France, JEAN-LUC PRONIER domicilié(e) 28 rue des Chasseurs, 95100 ARGENTEUIL - France, ALFONSI PHILIPPE domicilié(e) VILLA GABRIELLE 9 rue FALGUIERE, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MITRECEY IGOR - France.
La marque AVEC OU SANS GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL API PRODUCTIONS - 159 Av de Malakoff 75116 PARIS - France
JEAN-LUC PRONIER - 28 rue des Chasseurs, 95100 ARGENTEUIL - France
ALFONSI PHILIPPE - VILLA GABRIELLE 9 rue FALGUIERE, 75014 PARIS - France - SIREN 3
MITRECEY IGOR - France
Errata - Publication au BOPI 1996-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
- Jeux jeux conçus pour être utilisés seulement avec précepteur de télévision - jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision - émissions télévisées - diffusion de programme télévisé - communication par terminaux d'ordinateur - divertissement télévisé - production audiovisuelle - programme de télévision - jeux éducatifs - organisation de concours - vêtements, chaussures, chapellerie
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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